image

Espace presse




Le gouvernement va publier une ordonnance pour simplifier l’organisation des instances à distance (A-S. Barthez, Dgesip) – AEF

Une ordonnance, à paraître probablement « dès demain », permettra notamment de simplifier l’organisation des « instances administratives collégiales à distance » qui est aujourd’hui régie par une ordonnance du 6 novembre 2014, indique Anne-Sophie Barthez, Dgesip, le 26 mars 2020, lors d’un webinaire organisé par IAE France et l’Aunege. Dans ce cadre, elle souhaite « adapter » les modalités de contrôle des connaissances et règlements d’études au contexte de la crise du Covid-19.

Le gouvernement publiera une ordonnance, probablement « dès demain », qui permettra, entre autres, de simplifier l’organisation des instances administratives collégiales, indique Anne-Sophie Barthez, Dgesip, le 26 mars 2020. Elle s’exprime dans le cadre d’un webinaire sur « La continuité pédagogique : la question cruciale des examens », organisé par IAE France et l’Aunege. Il s’agit d’ « adapter » les MCC (modalités de contrôle de connaissances) et règlements d’études au contexte de crise du Covid-19.

D’ores et déjà, les établissements peuvent organiser des instances à distance, dans le cadre de l’ordonnance du 6 novembre 2014 « relative aux délibérations à distance des instances administratives à caractère collégial ». Cela passe alors par de la visioconférence ou par des échanges électroniques. Une fiche pratique sera prochainement publiée sur l’organisation de ces instances à distance.

Lire la suite de l’article sur le site AEF (article réservé aux abonnés)


Actus associées

Sandrine Cueille élue directrice de l’IAE Pau-Bayonne

11 septembre 2025

Lors du Conseil d’administration de mai 2025, Sandrine Cueille a été élue directrice de l’IAE Pau-Bayonne. Elle succède à David Carassus, qui a dirigé l’institut avec engagement pendant quatre années....

En savoir plus

COMMUNIQUE : Un 39ème IAE rejoint le réseau IAE FRANCE,...

26 août 2025

Après l’adhésion de l’IAE Bretagne Sud en 2023, le réseau IAE FRANCE poursuit son développement avec l’intégration de l’IAE Évry Paris-Saclay, désormais 39ᵉ membre du réseau. Cette décision a été...

En savoir plus

Voir tout